Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LogiPays d'HLM du Calvados
/
OPTICHARGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTICHARGES
LogiPays SA d'HLM du Calvados, SA

Numéro de dépôt :
4144183
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2024
OPTICHARGES de LogiPays d\'HLM du Calvados

Présentation de la marque OPTICHARGES

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) LogiPays d'HLM du Calvados auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTICHARGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LogiPays d'HLM du Calvados domicilié(e) 7 Rue Daniel Huet - 14052 - Caen Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LogiPays, Mme. Séverine Aumont domicilié(e) 7 rue Daniel Huet - 14052 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque OPTICHARGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICHARGES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

LogiPays d'HLM du Calvados a également déposé les autres marques suivantes : Opticharges


LogiPays SA d'HLM du Calvados, SA - 7 Rue Daniel Huet - 14052 - Caen Cedex 4 - France - SIREN 613820653


LogiPays, Mme. Séverine Aumont - 7 rue Daniel Huet - 14052 - CAEN CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Gérance de biens immobiliers.